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Auteur Message
[RÉSOLU]
 Sujet du message:
MessagePublié: 02 Jan 2008 14:50 
Hors-ligne
Pro

Inscrit le: 03 Déc 2007 08:43
Messages: 240
Tout d’abord, bravo pour l’axe qui détermine la date et le cours des valeurs mobilières sur le graphe.
Du beau travail !!!!!!!!!!!!
serait-il possible d'avoir le cours dans un petit rectangle jaune pour le mettre en valeur.


Rappel : SITUATION FISCALE GLOBALE DES PORTEFEUILLES
***************************************************************************
Pour 2007, le seuil de cession déclenchant l’imposition sur les plus-values de valeurs mobilières est fixé à 20 000 euros. Il s’applique aux actions détenues sur un compte-titres et aux Sicav, mais aussi, entre autres, aux participations comme associé d’une SARL, d’une SAS ou d’une société anonyme. Pour l'appréciation du seuil d'imposition, il faut prendre en compte toutes les opérations réalisées par les membres du foyer fiscal et totaliser le montant brut des cessions avant déduction des frais.

Les formalités à accomplir si > au seuil fiscal
La déclaration des plus-values doit, en principe, être faite sur l’imprimé spécial n° 2074. Mais si les plus-values ont été déterminées par les intermédiaires financiers, on peut directement en reporter le montant sur la déclaration d'ensemble des revenus n° 2042.

Attention : PEA et ASSURANCE VIE non concernés



Nouvelle fiche EXEMPLE

SITUATION FISCALE GLOBALE DES PORTEFEUILLES

************************************************************************

SEUIL FISCAL ANNUEL DES CESSIONS 2007 : 20 000 €
( à renseigner chaque année )


LISTE DES PORTEFEUILLES 2007
1.MONTANTS DES CESSIONS DU cpte titre PIERRE  : 18 000€
2MONTANTS DES CESSIONS DU cpte titre ANNE  : 3 000€

TOTAUX DES CESSIONS DES PORTEFEUILLES ANNEE 2007
Si supérieur à 20 000 €  : 21 000€ (clignotant : si ALERTE en page d’accueil )

***************************************************************************

sujet à réflexions, peut-être intéressant à prévoir.


A+

RG


Last edited by RG on 02 Jan 2008 15:15, edited 1 time in total.

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 Sujet du message:
MessagePublié: 02 Jan 2008 17:46 
Hors-ligne
Team BanqueManager
Avatar de l’utilisateur

Inscrit le: 20 Nov 2007 10:25
Messages: 1516
Localisation: Montbéliard
Vous avez bien sûr raison.

Mais je préfère que le périmètre fonctionnel de Banque 3.0 s'arrête juste avant tout ce qui concerne les impôts car :
- C'est un boulot de titan que d'être au courant de tout,
- Vu tous les changements qui ont lieu régulièrement, cela pourrait justifier un logiciel à part entière et cela nécessiterait en tous cas de remettre à jour Banque 3.0 trop souvent.

Par contre, je veux bien essayer de tout préparer pour vous aider dans vos déclarations fiscales et le seuil dont vous parlez est relativement simple à calculer et tellement intéressant.

Je vais donc m'atteler à cela d'ici peu et je vais réfléchir à la forme que cela pourra prendre.

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 Sujet du message:
MessagePublié: 03 Jan 2008 09:03 
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Team BanqueManager
Avatar de l’utilisateur

Inscrit le: 14 Déc 2007 17:51
Messages: 849
Essentiellement du fait du calendrier fiscal, nous avons décidé de nous atteler à votre demande.

Elle sera peut-être intégrée dans la 3.0.8.45 prévue pour ce week-end, ou au pire dans une 3.0.8.46 ß 1 d'ici la mi-janvier.
Nous réfléchissons à la forme que cette évolution pourra prendre : ne perdons pas de vue que cette application est également utilisée par des francophones non français au sens fiscal du terme.
Toutes ces spécificités franco-françaises ne doivent en aucun cas "géner" les autres utilisateurs.

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 Sujet du message:
MessagePublié: 05 Jan 2008 17:27 
Hors-ligne
Team BanqueManager
Avatar de l’utilisateur

Inscrit le: 20 Nov 2007 10:25
Messages: 1516
Localisation: Montbéliard
Il y aura d'ici peu une 3.0.8.45 bêta 5 (initialement non prévue ; ce qui d'ailleurs repoussera un peu la 3.0.8.45 prévue ce week-end) :|

Cette version inclura déjà un début de votre demande pour le montant des cessions :

- Rajout de l'information Foyer fiscal sur la fiche Paramètres + Tables paramètres, Personnes,
- Rajout des informations des cessions réalisées les années n-1 et n dans la fiche des patrimoines (Gestion + Patrimoines, uniquement pour les comptes titres et multi-support).
:D

Il reste encore :

- Visualisation des cessions depuis la fiche Comptes (Paramètres + Comptes),
- Rajout d'une fonctionnalité d'affichage du montant des cessions par foyer fiscal (la "forme" que prendra cette fonctionnalité n'est pas encore arrêtée).

Attention, il faudra bien que les comptes titres et multi-supports aient des titulaires renseignés et que ces titulaires aient leur foyer fiscal indiqué ;)

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 Sujet du message:
MessagePublié: 06 Jan 2008 08:33 
Hors-ligne
Pro

Inscrit le: 03 Déc 2007 08:43
Messages: 240
Merci pour la rapidité de votre intervention

bonne journée


A+


RG


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 Sujet du message:
MessagePublié: 06 Jan 2008 19:01 
Hors-ligne
Team BanqueManager
Avatar de l’utilisateur

Inscrit le: 20 Nov 2007 10:25
Messages: 1516
Localisation: Montbéliard
Et voilà la 3.0.8.45 bêta 6 qui comporte la totalité de l'évolution :)

Pour les DataBases "françaises" (propriétés de la DataBase, onglet Configuration, Pays = France), le menu Gestion + Eléments fiscaux + Cessions des valeurs mobilières a été rajouté.
Il répond à votre attente (du moins, je l'espère ;)).

En bonus, sur la fiche des Comptes, onglet Valeurs mobilières, un bouton donnant également un accès à cette même fiche a aussi été rajouté.

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