Bonjour,
Serait il possible d'indiquer dans la fiche d'un tiers de type Établissement ou professionnel de santé de cocher une case Carte vitale acceptée lorsque le professionnel de santé accepte la carte et télétransmet les feuilles de soin à la CPAM. Et que cette case à cocher soit reprise dans la fiche opération lorsque le tiers correspond au type Établissement ou professionnel de santé et qu'elle soit par défaut cochée.
Ensuite on pourrait imaginer que cette information soit utilisé dans le suivi de remboursement pour vérifier si les feuilles de soins à transmettre à la CPAM ont bien été envoyées pour les dépenses maladie qui n'ont pas fait l'objet d'une télétransmission directe à la CPAM via la carte vitale.

Le suivi de remboursement validera que le remboursement a été ou non réalisé : à partir du moment où vous retrouverez votre ligne dans chacune des 2 listes, c'est que tout se sera bien passé.
Dans le cas contraire, il m'est difficile de dire que la ligne n'est pas là (et surtout parce qu'elle n'a pas été télétransmise) !

Pouvez-vous préciser un peu plus à quoi vous pensez ?

Non, non, il ne s'agit pas de demander à BM si la feuille de soin a bien été transmise, mais seulement de vérifier sur les dépenses de frais médicaux qui n'ont pas de remboursements dans le Suivi des remboursements, que la case à cocher "Télétransmis" ou "Carte vitale" a bien été coché lors de l'enregistrement de l'opération (case qui devrait être proposée cochée par défaut dés lors que le tiers défini dans l'opération a une case cochée "Carte vitale" dans sa fiche Tiers), dans le cas contraire cela signifiera que la feuille de soin a été faite manuellement par le patricien et que l'envoi à la CPAM a été oublié.